Pv de Conseil / Arrêtés

Liste des délibérations de la séance du 05 avril 2024.pdf 

Téléchargez le PV de la séance du 1er mars 2024.pdf 

Téléchargez le PV de la séance du 12 février 2024.pdf  

Téléchargez le PV de la séance du 08 décembre 2023

Téléchargez le PV de la séance du 29 septembre 2023

Téléchargez le PV de la séance du 09 juin 2023

Téléchargez le PV de la séance du 07 avril 2023

 Téléchargez le PV de la séance du 10 mars 2023  

Suite à une modification de Loi, le procès-verbal ne pourra être publié qu'après sa validation lors de la prochaine séance de Conseil Municipal

Téléchargez le PV de la séance du 16 décembre 2022 (pdf - 1.78mo)

Téléchargez le PV de la séance du 28 octobre 2022.pdf (pdf - 1.77mo)

Téléchargez PV de la séance du 22 septembre 2022.pdf (pdf - 1.2mo)

Téléchargez le PV de la séance du 30 juin 2022.pdf (pdf - 928.26ko)

Téléchargez le PV de la séance du 02 juin 2022.pdf (pdf - 249.41ko)

Téléchargez le PV de la séance du 1er avril 2022 (pdf - 344.63ko)

Téléchargez le PV de la séance du 18 février 2022 (pdf - 761.76ko)

Téléchargez le PV de la séance du 04 février 2022 (pdf - 557.9ko) 

Arrêté Commission de Contrôle des Élections 2023 (pdf - 586.56ko) (pdf - 1.05mo)

Arrêté Brûlage des végétaux.pdf (pdf - 943.13ko) Arrêté fixant l'entretien des trottoirs.pdf (pdf - 443.33ko) Arrêté_neige.pdf (pdf - 565.57ko)

 Obligation de présentation d'un certificat de conformité de raccordement à l'assainissement collectif en cas de vente (18/02/2022) (pdf - 1.39mo)

Téléchargez le PV de la séance du 03 décembre 2021 (pdf - 557.9ko) 

Téléchargez le PV de la séance du 15 octobre 2021.pdf (pdf - 756.73ko)

Téléchargez le PV de la séance du 19 juillet 2021.pdf (pdf - 741.58ko)

Téléchargez le PV de la séance du 28 mai 2021 (pdf - 950.28ko)

Téléchargez le PV de la séance du 02 avril 2021 (pdf - 1.22mo)

Téléchargez le PV de la séance du 12 février 2021 (pdf - 798.51ko)

Télécharger le PV de la séance du 04 décembre 2020.pdf (pdf - 969.62ko)

Télécharger le PV de la séance du 16 octobre 2020 (pdf - 290.02ko)

Télécharger le PV de la séance du 18 septembre 2020 (pdf - 339.61ko)

Télécharger le PV de la séance du 29 Juin 2020 (pdf - 270.31ko)

Télécharger le PV de la séance du 15 Juin 2020 (pdf - 233.3ko)

Télécharger le PV de la séance du 28 Mai 2020 (pdf - 534.1ko)

Télécharger le PV de la séance du 22 Octobre 2019 (pdf - 189.39ko)

Télécharger le PV de la séance du 20 Août 2019 (pdf - 279.99ko)

Télécharger le PV de la séance du 21 Juin 2019.pdf (pdf - 129.61ko)

Télécharger le PV de la séance du 29 Mars 2019.pdf (pdf - 129.77ko)